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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO
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SL CREATIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SL CREATIONS
SANECO SAS

Numéro de dépôt :
3380860
Date de dépôt :
20/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/09/2015
SL CREATIONS de SANECO

Présentation de la marque SL CREATIONS

Déposée le 20 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SL CREATIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 231 RUE DUFOUR,59850 NIEPPE - 59850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANECO domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 231 RUE DUFOUR,59850 NIEPPE - 59850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL CREATIONS est expirée depuis le 20 septembre 2015.

SANECO a également déposé les autres marques suivantes : SEINE LIN , FLEUR DE LIN , SANECO , SANELIN , COUTURE LIN , LIN COUTURE , LA NATURE NOUS INSPIRE AU QUOTIDIEN , (Marque figurative) , Intérieur Lin Linge de maison 100% Lin , COUTURE LIN


SANECO SAS - ZONE ARTISANALE, 231 RUE DUFOUR,59850 NIEPPE - 59850 - France - SIREN 382560092


SANECO - ZONE ARTISANALE, 231 RUE DUFOUR,59850 NIEPPE - 59850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâces, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, cables non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée. Tissus : couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.